On vous avait bien dit en boutade, que l’URSSAF n’aimait pas les artistes, qu’il s’agisse de fans de Claude François (http://www.lecerclelafay.fr/2018/02/17/lurssaf-naime-claude-francois/) ou d’adeptes de la country music (http://www.lecerclelafay.fr/2018/03/02/urssaf-festival-country-music/).
Le délire continue et met en scène (si l’on peut dire) des bénévoles d’une troupe de théâtre.
En l’espèce, il s’agissait d’une société (la Compagnie de l’Elan) gérant le Théâtre du Nord Ouest, qui avait a fait l’objet d’un contrôle inopiné des services de l’URSSAF en août 2010.
Cette compagnie de théâtre, n’ayant plus de salarié suite à un redressement judiciaire, était en répétition de pièces de Labiche. L’URSSAF avait donc trouvé lors de la vérification, des comédiens et des comptables bénévoles. Et pour cause…comment la compagnie de théâtre en faillite aurait pu verser des salaires ?
Qu’importe, cela n’a pas empêché les inspecteurs d’effectuer un redressement de 48 235 euros en requalifiant les bénévoles en salariés …
Là encore, la Cour d’appel de Paris corrige l’URSSAF en rejetant les prétentions de l’organisme de recouvrement, faute de salaire et de lien de subordination, et en le condamnant à 1000 € pour procédure abusive (Paris. Pôle 6, chambre 12. 1° mars 2018 RG n°14/08068) !
On ne sait pas finalement, à la lecture de ces décisions, s’il faut rire ou pleurer !
Mais, le plus pathétique, c’est que personne au sein de ces organismes (et surtout les membres des conseils d’administration) ne se remet en cause ! Mais peut être les intéressés n’ont-ils pas connaissance des contrôles opérés. C’est chose faite maintenant !
